Le site www.apelsavio.fr est édité par l’Association de Parents d’Élèves de l’enseignement Libre (APEL) du Collège Dominique Savio de Lambersart, association loi 1901, déclarée sous le n° 944 005 404 00016, dont le siège est fixé c/o Collège Dominique Savio, 47 rue du Bourg, 59130 Lambersart.
Responsables de la publication : Audrey Michaux et Nathalie Wawrzyniak, membres de l’APEL. Contact : apelsaviolambersart@gmail.com
Crédits
Le site a été créé par Nathalie Wawrzyniak, avec l’utilisation du CMS WordPress sous licence GNU/GPL et nombre de ses composants. Crédits photos : APEL Collège Savio.
Hébergement
Le site est hébergé par Benjamin Delautre et bientôt par OVH : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, https://www.ovhcloud.com/
Données personnelles – RGPD
Les données collectées sur le site (formulaire de contact, inscription à des événements, actions de solidarité, bénévolat, etc.) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des parents ; organiser les activités de l’association (événements, ventes, rencontres, actions auprès des élèves) et diffuser des informations sur la vie de l’APEL.
La base juridique de ces traitements est l’intérêt légitime de l’APEL à gérer ses relations avec les familles et l’exécution des engagements liés aux actions proposées. Les données traitées sont principalement : identité, coordonnées, classe de l’enfant le cas échéant, informations relatives à la participation aux activités, ainsi que des données techniques nécessaires à la sécurité du site.
Les destinataires sont les membres habilités du bureau de l’APEL et les bénévoles impliqués dans l’organisation d’une action, ainsi que les prestataires techniques intervenant sur le site, agissant comme sous-traitants. Les données ne sont ni vendues ni communiquées à des tiers à des fins commerciales.
Les données sont conservées pour la durée nécessaire à l’organisation des actions et au suivi de la relation avec les familles, sans excéder les durées légales applicables (notamment en matière comptable), puis supprimées ou anonymisées.
Conformément au RGPD, chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsqu’il s’applique, de portabilité. Ces droits peuvent être exercés par e‑mail à [contact@apelsavio.fr] ou par courrier à : APEL du Collège Dominique SAVIO, 47 rue du Bourg, 59130 Lambersart, accompagné d’un justificatif d’identité si nécessaire. En cas de difficulté, il est possible de saisir la CNIL (www.cnil.fr).
Lorsque cela est applicable, l’APEL s’appuie sur le DPO désigné au niveau de l’Enseignement catholique / de l’APEL départementale ou, à défaut, sur un référent interne joignable via l’adresse du site.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques (fonctionnement du site, préférences d’affichage, sécurité) et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou liés à des services externes (par exemple, formulaire externe, billetterie, solution de paiement). Un bandeau d’information permet de gérer le consentement aux cookies non nécessaires. Les utilisateurs peuvent modifier leurs choix à tout moment via leur navigateur et, si disponible, via le module de gestion des cookies.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site apelsavio.fr (textes, visuels, logos, témoignages, supports de communication) sont la propriété de l’APEL du Collège Dominique Savio ou utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.
Liens vers d’autres sites
Le site peut proposer des liens vers le site du Collège Dominique Savio et du site de l’APEL national ou d’autres partenaires (plateformes de paiement, associations, institutions). Chaque site tiers reste entièrement responsable de ses contenus et de ses pratiques de traitement des données.
Responsabilité
L’APEL s’efforce d’assurer la fiabilité des informations publiées, sans garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur. L’association ne pourra être tenue responsable d’un dommage résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux français compétents.